"Pour se nourrir, les Japonais mangent du riz sans blanquette ! J'en ris encore", disait Pierre Desproges dans Les étrangers sont nuls.  

S'il est vrai que ce peuple, étrange, aux comportements culinaires atypiques, peut dérouter un Murray en goguette, fût-il accompagné d'une starlette Johansson nue dans son téléphone, ils n’en restent pas moins des hommes, non, sans hache majuscule, je n'ai pas envie de parler des moeurs violentes des Japonaises. 

Et, comme tous les hommes, de toutes les cultures et de tous les âges de la terre, non sans thé majuscule, je n'ai pas envie de parler des cultivateurs, il ne faut pas les énerver, les Japonais.

Parce que, lorsqu’on énerve un Japonais, il peut se passer deux choses : soit il sort un katana et se la joue crazy 88 à lui tout seul, soit il saisit la justice. Tenez, prenez Nintendo par exemple. Cette compagnie japonaise qui a donné naissance à Mario, Zelda, Donkey Kong et un bon demi-million de Pokemons, oui, avec un pet majuscule, je suis taquin, n'aime pas le piratage. Nous pourrions même dire que le piratage, ça l'énerve vegra, Nintendo.  

Et c'est ainsi que cette société a saisi le Tribunal de Grande Instance de Paris, en sa formation des référés, le 25 mai 2011, contre un certain Monsieur M. afin qu'il en prenne plein le Q. C'est que, voyez-vous, Monsieur M., en bon Napoléon du crime, avait l'outrecuidance de vendre des linkers pour les consoles Nintendo DSi et Nintendo 3DS. Un linker, pour ceux qui l'ignoreraient, c'est une cartouche vierge sur laquelle on peut lancer des applications maison, des homebrews ou, même, des copies de jeux. Alors évidemment, si Monsieur M. vendait des linkers de jeux piratés, l'affaire serait simple et je ne vous en parlerais même pas.

Non, ce qui est amusant dans cette affaire, c'est que Monsieur M. vendait des linkers vierges et, partant, ne peut être poursuivi du chef de contrefaçon des jeux. D'ailleurs, Nintendo ne s'y est pas trompée, puisqu'elle l'a attaqué sur le terrain de la contrefaçon des logiciels ARM7. Car, figurez-vous que la cartouche vierge contient quand même, et je cite un passage de l'ordonnance de référé qui a été rendue le 5 septembre dernier, un “ensemble de programmes fonctionnant avec le processeur ARM7 permettant le contrôle et l’exécution des fonctions vitales de la console tels que le son, l’écran tactile, et les différentes commandes/boutons, la vérification de la connexion de carte jeu avec la console”. 

Et Nintendo de prétendre qu'elle est titulaire de droits sur les logiciels ARM7.

Notre bon ami Monsieur M., qui a la N, disait, de son côté, que Nintendo n'avait aucun droit puisque le processeur ARM7 n’a pas été développé par cette société mais par la société ARM et est utilisé dans plus de 170 appareils électroniques différents appartenant à différentes sociétés dont Apple pour ses iPod. Il a ajouté que le linker est un adaptateur se branchant sur le port NDS ou GBA de la console Nintendo DS, quel que soit l’appareil de la gamme, et qu’il sert à la lecture d’une carte mémoire ; qu’il est vierge de tout contenu ; qu’il a un format compatible avec la console et comporte des logiciels interopérants avec ceux de la console ; qu’il est un support d’enregistrement et que s’il peut permettre de stocker un jeu mis en ligne sur Internet, il ne permet pas le piratage puisque la contrefaçon des jeux vidéo est indépendante des linkers. 

Alors, le 5 septembre, le juge des référés a débouté Nintendo de ses demandes pour les motifs suivants, que je vous recopie: 

- Il a été déjà jugé que le linker n’avait pas comme seule fonction que de copier des jeux mais offrait une gamme étendue d’autres fonctions notamment visualisation de vidéos et de photos, écoute de musique MP3, applications nouvelles tels que carnets d’adresses ou agendas, qu’ainsi, il rend possible mais non certaine son utilisation à des fins frauduleuses.

- Nintendo affirme que les autres pays européens ont fait droits à ses demandes mais ne versent pas au débat les décisions traduites permettant au juge de comprendre le périmètre du litige soumis aux autres juridictions européennes.

- Le linker est donc une cartouche qui contient un logiciel qui permet d’assembler des données contenues dans la ROM de la console de jeux et de leur donner une grille de lecture qui permet au jeu de fonctionner ; il permet également de nombreuses autres fonctions que Nintendo ne lui reproche pas, comme la visualisation de photos ou de fichiers vidéos et d’utilisation d’autres applications développées par des indépendants.

- Nintendo dit être titulaire du logiciel ARM7 contenu dans les castes de jeux qu’elle fabrique ou fait fabriquer sous licence et qui est nécessaire à faire fonctionner le processeur ARM7 dont elle ne conteste pas qu’il est produit par la société ARM. Ainsi, la cartouche de jeux contiendrait seule les éléments utiles à l’exploitation du jeu, le processeur ARM7 inséré dans la console ne contenant que des informations situées dans des bibliothèques, informations que le logiciel ARM7 va rechercher pour les assembler et permettre telle ou telle activité. A supposer que Nintendo dispose de la titularité des droits sur le logiciel ARM7, ce qui ne ressort pas des pièces versées au débat, encore faut-il pour que ce logiciel soit protégeable qu’il soit original. Sur ce point, Nintendo verse au débat une note de M. G. qui a analysé le code source qui lui a été soumis au terme de laquelle il soutient que l’architecture du code permettrait d’obtenir 8 versions alternatives ; qu’il contient 2 valeurs définies originales issues d’un processus qui n’est pas automatique et contraint, ce qui démontrerait la créativité propre à l’auteur du logiciel. Mais Nintendo refuse de verser le Code source au débat en raison d’une confidentialité alléguée qui prive de tout effet le principe du contradictoire. 

- Monsieur M. prétend quant à lui que le code source ne contient que des données que le contenu initial du processeur ARM7 rend nécessaires, qu’il ne s’agit que du développement technique que ferait tout développeur informatique doté d’une certaine expertise ce qui prive de toute protection au titre du droit d’auteur le logiciel allégué. 

- En l’état et faute de pouvoir vérifier le caractère original ou non du logiciel allégué, et au vu des contestations de Monsieur M. dont le caractère sérieux est patent, il n’y a pas lieu à référé. Et voilà comment Nintendo se casse les dents.

En ne versant pas au débat des pièces justifiant sa propriété des logiciels ARM7 et en refusant d’en communiquer le code source de ses logiciels, ce qui ne permet pas d'en vérifier l'originalité, elle perd son action contre Monsieur M.  

Moralité, comme souvent, tout est une question de preuves et, avant de saisir un Tribunal, il faut pouvoir prouver chacun des points sur lesquels le raisonnement repose.  

Ou, pour reprendre un proverbe japonais, hara-qui-rira bien le dernier