Si je vous dis que dans les années 80, Patrick Sabatier affirmait, en enfilant sa moumoute, que "un style est ce qui décourage Jean Piat et tente le postiche", je fais une caricature des propos de Robert Sabatier qui écrivait, dans son ouvrage "Le Livre de la déraison souriante" que "Un style est ce qui décourage le plagiat et tente le pastiche".

Evidemment, pour bien apprécier la subtilité de cette introduction, il faudrait connaître Jean Piat, membre de la Comédie française et Robert Sabatier, membre de l'Académie Goncourt, mais à quoi s'attendre de personnes qui n'ont pas de culture, fût-elle physique ?

Ceci dit, je fais mon malin avec ma parodie intello, mais Oscar Wilde disait que "La caricature est l'hommage que la médiocrité paie au génie". Ah le salaud, comment il me traite de médiocre, heureusement qu'il est mort, sinon il aurait vu de quel bois je me chauffe. 

Mais où veut en venir GMB, ce héros des temps modernes, vous demandez-vous, piaffant d'impatience à l'idée d'étancher, une fois encore, votre soif de juridique à l'abreuvoir de ma science. Comme je vous comprends. Eh bien, sachez que je veux vous parler de parodie, de pastiche et de caricature, en résolvant enfin, pour vous, l'angoissante question qui vous empêche de dormir les soirs de pleine lune: peut-on porter librement à l'écran "Harry Crotter et les répliques de la mort", sans l'autorisation de l'auteur, J.K. Rowling ? 

C'est l'article L. 122-5, 4° du Code de la propriété intellectuelle qui nous enseigne que l'auteur ne peut interdire “la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre”.

Mais pourquoi citer parodie, pastiche et caricature, comme si c'était 3 notions différentes ? Eh bien, parce qu'en effet elles le sont. La Cour de cassation a d'ailleurs eu l'occasion d'affirmer le 12 janvier 1988 que la parodie se distinguait du pastiche en ce qu'elle permettait "l'identification immédiate de l'oeuvre parodiée", la caricature consistant à "se moquer d'un personnage par l'intermédiaire de l'oeuvre caricaturée".

Bon, on coupe les cheveux en 4, parce qu'au fond, le principe est identique dans toutes les hypothèses entrant dans le champ d'application de l'article L. 122-5, 4°, et d'ailleurs la jurisprudence et la doctrine emploient le terme général "parodie" pour englober les 3 notions.

Donc, parodie, caricature et pastiche sont libres, car leur régime juridique est fondé sur la liberté d'expression. Mais attention, encore faut-il être certain, pour pouvoir utiliser l'oeuvre de l'esprit d'un auteur sans son autorisation, de faire vraiment une parodie.

Pour cela, il faut réunir un élément moral et matériel. L'élément moral implique que, pour pouvoir bénéficier de cette exception à la toute puissance du droit d'auteur, il faut que l'intention humoristique soit établie. Par exemple, le Tribunal de Grande Instance de PARIS a accepté le 1er avril 1987  la parodie d'un tableau de Magritte dans la revue Play-Boy.

La Cour d'Appel de PARIS le 21 novembre 1990 a exigé de son côté qu'apparaisse, au moins, "la volonté ludique d'établir avec les lecteurs une complicité amusée".

De ce fait, la justice refuse parfois de considérer l'existence d'une parodie. La Cour d'Appel de PARIS le 5 juillet 1997 a ainsi refusé de considérer des parodies pornographiques, considérant qu'il n'y avait aucune trace d'humour. Dans cette affaire, la société Marc Dorcel a été condamnée, au bénéfice de la société EDGAR RICE BURROUGHS, pour avoir vendu son film "Dard'Zan, l'humiliation de Jane" au motif que le film imitait servilement l'oeuvre Tarzan, reproduisant les personnages sous la même identité et les mêmes attributs vestimentaires. En outre, le lieu où se déroule l'action ainsi que la composition et l'enchaînement du récit étaient identiques à Tarzan et le caractère grossièrement pornographique du film excluant, pour la Cour, toutes prétentions fondées sur un prétendu pastiche de l'oeuvre.

Il faut aussi un élément matériel. Ce que la justice vérifie, c'est que tout risque de confusion soit écarté. La parodie doit faire des emprunts pour faire apparaître le lien de filiation avec l'oeuvre visée, mais elle doit s'en démarquer suffisamment pour éviter de lui faire concurrence. Ainsi des photographies reproduites à l'identique avec une légende rigolote ne sont pas des parodies, nous dit le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 13 février 2002. La Cour d'Appel de PARIS rappelle, de son côté, le 17 janvier 2003, que pour être parodique, une oeuvre doit éviter tout risque de confusion pour le "consommateur" résultant de "l'absence de distanciation comique dans le titre et la couverture par rapport à l'oeuvre première".

De nombreux cas de parodie sont acceptés par la justice lorsqu'il y a un effet d'exagération important qui permet d'écarter tout risque de confusion, le Tribunal de Grande Instance de PARIS rappelant que les lois du genre n'impliquent pas nécessairement "le raffinement et la subtilité".

Mais ce sont quoi, "les lois du genre" ? Car, vous aurez noté que, quiconque veut bénéficier de l'exception permettant d'utiliser l'oeuvre d'un auteur sans son autorisation, doit non seulement prouver qu'il avait une intention humoristique, qu'il a matériellement évité de créer une confusion dans l'esprit des spectateurs entre sa parodie et l'oeuvre visée, mais encore que sa parodie respecte les lois du genre.

Eh bien, les lois du genre, pour la justice, c'est que la parodie ne doit pas porter une atteinte trop grave au respect de l'oeuvre, elle ne doit pas la ridiculiser. Il s'agit, pour les Tribunaux, de punir les dénaturations excessives et d'une manière générale, de s'assurer de ce que la liberté de faire rire le public ne puisse pas permettre une trop grande atteinte à la personnalité de l'auteur de l'oeuvre.

Moralité, Harry Crotter peut voir le jour, et cette oeuvre parodique pourra être vendue, tant que l'auteur pourra prouver l'intention de faire rire, l'exagération de son oeuvre qui évite toute confusion dans l'esprit du public avec l'oeuvre originale et une certaine retenue dans l'irrespect et la causticité, selon les lois du genre.

Bon, moi je m'en fous, j'ai toujours préféré Spider-Cochon.