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par la redac par 09 juillet 2009 - 12h02
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J
e connais pire que le Necronomicon Mortis pour attirer les deadites. Placez un panneau "Soldes" sur une vitrine vous apportera, bien plus sûrement que n'importe quelle invocation, un maximum de zombies affamés dans le magasin, avides d'actes consuméristes effrénés et parfaitement irrationnels.

Si vous vous retrouvez perdu dans une galerie commerciale à ce moment-là, votre seule issue est de foncer, L4dead style vers la sortie qui vous cueillera, tout comme dans le jeu de Valve, bousculé, épuisé, couvert de salive des ménagères ayant flairé les bonnes affaires et sentant le vomi que vous aurez régurgité tout seul en entendant, pour la énième fois, la voix du commercial de l'étage brailler, vous rappelant qu'il faut vite profiter des soldes sur un produit coiffant à la dernière mode qui vous permettra d'avoir l'air de sortir du lit après 35 minutes d'effort devant le miroir.  

L'expérience vous laissera pantelant et vous donnera l'immanquable sentiment que, dans notre société civilisée, tout se vend et tout s'achète pour des prix abordables pour peu que l'on sache où aller. Aussi, avant de renier à tout jamais la civilisation occidentale en vous enfuyant dans le Larzac élever des chèvres bio, vous auriez bien été tenté par l'achat d'une clé CD, que quelques sites internet proposent en prétendue toute légalité. Ces sites ne vous vendent pas le jeu, que vous avez la charge de télécharger tout seul dans votre coin, mais vous propose d'acheter la clé cd que vous n'aurez plus qu'à insérer au moment de l'installation et vous voilà avec la dernière production ludique pour trois fois moins cher que si vous l'aviez achetée en magasin ou même directement chez l'éditeur, Valve ou EA par exemple.


Cependant, la légalité de la transaction m'apparaît douteuse et je m'en vais vous expliquer pourquoi.


Précisons tout d'abord que j'ai contacté VALVE au sujet du site G2PLAY, qui m'a confirmé que la vente de clés était illégale. En outre, je sais que pour les infortunés qui ont acheté un clé Bloodbowl sur ce site, l'éditeur du jeu va bannir les comptes liés à ces clés. Mais faisons du reverse-jurigeeking et analysons pourquoi la vente de CDKEYS apparaît illégale.


Définissons tout d'abord la CDKEY.


Toutes les définitions que j'ai pu lire sur ces dernières s'accordent à dire que ce sont des codes liés à un exemplaire d'un jeu et que l'utilisateur seul peut posséder et utiliser pour s'authentifier en tant qu'acheteur. Il s'agit donc d'un moyen de lutter contre la contrefaçon d'œuvres de l'esprit.

Ce qui est confirmé par notre article L.331-5 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que :

"Les mesures techniques efficaces destinées à empêcher ou à limiter les utilisations non autorisées par les titulaires d'un droit d'auteur ou d'un droit voisin du droit d'auteur d'une œuvre, autre qu'un logiciel, d'une interprétation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme sont protégées dans les conditions prévues au présent titre.



On entend par mesure technique au sens du premier alinéa toute technologie, dispositif, composant qui, dans le cadre normal de son fonctionnement, accomplit la fonction prévue par cet alinéa. Ces mesures techniques sont réputées efficaces lorsqu'une utilisation visée au même alinéa est contrôlée par les titulaires de droits grâce à l'application d'un code d'accès, d'un procédé de protection tel que le cryptage, le brouillage ou toute autre transformation de l'objet de la protection ou d'un mécanisme de contrôle de la copie qui atteint cet objectif de protection."


Les CDKEYS, des codes d'accès, sont donc bien des DRM pour la loi française.

Si vous avez noté que cet article ne s'applique pas aux logiciels, que cela ne vous trompe pas
: un jeu vidéo est une œuvre de l'esprit, si vous vous rappelez mon dernier article sur les abandonwares. Il est donc concerné par l'article L.331-5. Et ne croyez pas non plus que les logiciels soient pour autant dépourvus de protection juridique. Ils bénéficient, au contraire, d'un régime bien plus méchant que celui des œuvres de l'esprit, les articles L.323-1 et suivants du Code pénal punissant très sévèrement "Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données", étant précisé que le système de traitement automatisé de données est la définition légale du logiciel selon l'arrêté du 22 décembre 1981 (qui définit le logiciel comme « l'ensemble des programmes relatifs au fonctionnement d'un ensemble de traitements de l'information »).


Maintenant que ceci est précisé, voyons les hypothèses :


- Soit la CDKEY vendue est issue d'un keygen : dans ce cas, la vente de CDKEY est illégale, de même qu'est illégale la vente de faux papiers d'identité ou de clés universelles permettant d'ouvrir des serrures pour aider à la cambriole. On ne peut pas vendre un faux code d'accès qui trompe le DRM en lui faisant croire que l'œuvre de l'esprit a été achetée. Seul l'éditeur du jeu est habilité à fabriquer et fournir une clé à l'acheteur d'une oeuvre de l'esprit. Sans compter que la clé issue d'un keygen permet de contourner un DRM, ce qui est puni, rappelons-le de 3 750 € d'amende, selon l'article L. 335-4-1 du Code rural. Mais non, de la propriété intellectuelle, suivez un peu quand même.

- Soit la CDKEY vendue est une vraie CDKEY : c'est, en réalité, l'hypothèse la plus plausible. Le site internet qui propose la vente de clés a simplement acheté le jeu légalement, pour une bouchée de pain, dans le commerce d'un sombre pays de l'Est à l'économie vacillante. Il est donc propriétaire de la clé en tant qu'acheteur et veut la revendre.

Vous en saurez plus en lisant mon article à paraître dans le dernier numéro d'été du canard, mais sachez que c'est illégal. En effet, la seule possibilité de revente légalement admissible est la revente d'un support matériel d'une œuvre de l'esprit, pas sa version numérique. En gros, vous pouvez revendre votre DVD de Street Fighter IV, mais pas sa version numérique téléchargée sur STEAM. Vous pouvez remercier l'article L. 122-3-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Alors, j'en connais plus d'un qui vont soutenir que oui, oui, mais la CDKEY n'est pas une œuvre de l'esprit. C'est...Vrai, mais cette clé sert à authentifier un consommateur précis et l'exemplaire du jeu qu'il a acheté, en tant qu'utilisateur légitime de l'œuvre de l'esprit, pas un autre. Ce qui vous explique qu'il existe autant de CDKEYS que d' exemplaires d'un jeu en circulation dans le commerce. L'acheteur pourrait seulement revendre le support matériel du jeu (le DVD quoi) et donc, dans ce cas, transmettre légalement la clé au nouvel acheteur.

Mais, ces sites internet ne revendent que des clés, à charge pour le consommateur de télécharger l'œuvre de l'esprit. Aucun support physique n'est donc revendu et, partant, la revente de clés est illégale, puisqu'elle permet à quelqu'un qui a téléchargé le jeu, sans l'acheter, de se déclarer pourtant comme acheteur de ce même jeu alors que ce dernier ne peut être cédé que par l'éditeur du jeu, puisque, je le répète, la revente d'une œuvre numérique est interdite.


Je sais, je sais, si G2PLAY a acheté le jeu, on peut considérer que, économiquement, l'éditeur ne subit pas de préjudice. Mais l'économie, ce n'est pas du droit. Si la loi interdit la revente d'une œuvre de l'esprit en version numérique, c'est comme ça ; peu importe que l'éditeur ait ou pas subi un préjudice. En outre, il en subit bien un, puisque rappelons que s'il propose un jeu à un prix très réduit dans les pays de l'est, c'est uniquement pour s'adapter au pouvoir d'achat local, pas pour que ça fasse faire des économies aux pays "riches".

- Dernière hypothèse, la pire : le jeu n'est même pas vraiment acheté par le revendeur. C'est le cas, semble-t-il, du site G2PLAY. Ce dernier achète un jeu, puis fait jouer son droit à se rétracter dans les 7 jours et le retourne ; mais il a noté la clé et la revend. Inutile, je crois, de commenter cette manœuvre.

Moralité : même si aucun tribunal n'a jamais eu à se pencher en l'état sur cette question, je pense que l'on peut clairement considérer que la revente de CDKEYS est illégale.

Et d'ailleurs, notons que si les éditeurs hésitent encore à attaquer en justice ces sites, c'est qu'ils se cachent dans des lieux assez difficiles à atteindre. Par exemple, G2PLAY est à Singapour : c'est dire combien cette société se sent très honnête.

Alors, plutôt que de donner de l'argent à une société de vente de CDKEYS, qui ne rémunère ni le créateur, ni l'éditeur du jeu, réfléchissez-y à deux fois, surtout que votre compte risque de faire l'objet d'un BAN.

A bon entendeur salauds.


Commentaires (175)
» Aller au forum
Boitameuh il y a 2 ans
Boitameuh
Je pense très fort à Dolido moi. Courage.
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Monsieur Cacao il y a 2 ans
Monsieur Cacao
Purée mais comment G2Play a pu pensé que ça passerait tranquillou ?
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LI_In4TIC il y a 2 ans
LI_In4TIC
Je le disais y a quelques semaines sur le topic d'ArmA II...ILLEGAL. Personne ne voulait y croire. Voici les arguments pour les septiques.
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graouu il y a 2 ans
graouu
Certes, ce n'est pas passé cette fois, G2play rembourse les clés concernant BB et ceux sans aucuns soucis. Je pensais bêtement que si G2play était une entreprise "malhonnête", beaucoup se seraient assis sur les dites clés. Bon, voila donc une entreprise "hors la loi" qui est quand même honnête avec ses consommateurs (un comble ceci dit). Quant aux keygens qui passeraient securom et l'activation en ligne de l'éditeur, franchement jamais encore entendu parler de çà. Mais pourquoi pas remarque. Mais j'ai quand même de gros doutes là dessus. [s]Du coup quid des clés vendus activables via EA bourdel manager et activable sous steam ?[/s] Rien dit, j'avais lu de travers, tout est dit. Quid de la législation européenne ? Certains vendeurs de clés sont basés aux Pays bas ainsi que leur noms de domaine. Ils seraient donc bien plus atteignables que les confrères de Singapour...
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Dr Greenthumb il y a 2 ans
Dr Greenthumb
Y a eu du ban de comptes steam avec g2play ?
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Boitameuh il y a 2 ans
Boitameuh
Ils avaient plutôt intérêt à rembourser fissa les clés BB, j'ose même pas imaginer le viol qu'ils auraient subis dans le cas contraire.
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gun il y a 2 ans
gun
J'y vois rien de mal honnête pour autant que les CD key sont d'origines et cleans. Je doute que ce soit possible de rétracter autant de jeux en gardant les CD keys. Si ils les rétractent ils seront bannis vite fait bien fait ça doit être être automatique de nos jours ? Mais ce qui m'énèrve dans tout ça c'est l'hypocrisie des éditeurs parce qu'en vérité: 1. Les éditeurs veulent que les pays riches payent pleins pots pour leurs jeux. Et donc nous décourage à acheter à l'étranger. C'est de bonne guerre, mais bon. Steam ou les jeux xbox est un bonne exemple. 2. Ils vendent leurs jeux moins chère en Pologne pour qu'ils soient possible de se les fournir sur place sans vendre son rein. Normal, encore que, ça doit être trop cher encore là bas. Résultat les fournisseurs de là bas ont peut-être meilleur temps de les revendre ailleurs ? Je me trompe, peut-être, surement même, mais quand on voit la tronche des jeux à 50 euros ça fait peur parfois. J'ai acheté sur G2play et j'ai jamais pensé qu'ils pouvaient escroquer. Ils prennent les CD Key sur les boîtes pour les revendre à ce que j'avais compris ça me semblait légal, maintenant si ça vient du traffic/vol de jeux fauchés à l'usine par camions.. Affaire à suivre, pis surtout si je me fais ban mon compte steam pour Saint's Row 2 Emo
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gwenladar il y a 2 ans
gwenladar
Une remarque amusante entendue hier sur mumble au sujet des cles BB. G2Play rembourse les cles mais l autre site dont ai oublie le nom reponds la chose suivante: si vous ralez, on ban votre compte paypal de tous nos sites et on met votre cle a disposition du public. Si Si. Pour info, cette societe est domicilie a l exacte meme adresse que G2Play (meme immeuble a singapour)
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